Pièce 18 - Rapport d’activité de l’année 2000, fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Zone d'identification

Cote

CH CGR 001_GR-A-1-5-2-18

Titre

Rapport d’activité de l’année 2000, fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Date(s)

  • 2001 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Pages dactylographiées, env. 250 ff.

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

SÉNAT, 2001. Rapport d’activité de l’année 2000, fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution, annexe au procès verbal de la séance du 31 janvier 2001

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Zone des notes

Note

Disponible en ligne à l'adresse : https://www.senat.fr/rap/r00-209/r00-209.html

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Règles et/ou conventions utilisées

Langue(s)

  • français

Sources

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