" « La Prostitution » 2ème Année de Droit - Université de Neuchâtel - 1988 - Travail de Séminaire Nicolas MARTHE - Original"

• CGR 001_GR-A-5-1-6
• Pièce
• 1988

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Marthe, Nicolas

"ASPASIE - Réunions, Convocations, Procès-Verbaux" Originaux - 2ème dossier

• CGR 001_GR-A-3-1-1-2-3
• Sous-dossier
• 1982

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Invitations, procès-verbaux, documents de travail, texte de pétition visant l’abolition du délai de trois ans pour l'obtention du Certificat de Bonne Vie et Mœurs

Réal, Grisélidis

"Fichage obligatoire. Genève 1994. Articles originaux."

• CGR 001_GR-A-5-1-3
• Sous-dossier
• 1994

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Fribourg - Originaux"

• CGR 001_GR-A-1-5-1-6-2-1
• Sous-dossier
• 1985-1986

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Maisons closes 1983 ? Initiative Paul Sierre - Originaux."

• CGR 001_GR-A-1-1-1-1-1
• Sous-dossier
• 1979-1986

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Contient également le titre de dossier "Maisons closes. Suisse. (Et Autriche) + Allemagne + Hollande + France"

Réal, Grisélidis

"Maisons closes 1983 ? Initiative Paul Sierre" Copies (+ ANAÏS)

• CGR 001_GR-A-1-1-1-1-2
• Sous-dossier
• 1983

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Maisons closes 1983 ? Initiative Paul Sierre." Copies

• CGR 001_GR-A-1-1-1-1-3
• Sous-dossier
• 1983

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Problèmes juridiques posés par la prostitution. Mémoire de licence par Lisette Schneiter."

• CGR 001_GR-A-5-1-4
• Pièce
• 1978

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Mémoire de licence, Université de Genève, Faculté de Droit. Professeurs Christian Nils Robert et Jean-François Aubert.

Schneiter, Lisette

"Zürich"

• CGR 001_GR-A-1-5-1-7-1
• Sous-dossier
• 1982 - 1986

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Contient : GEMEINDERAT VON ZÜRICH, 1983. Bericht un Anträge des Kommission zur Vorbertaung des Geschäftes : Einzelinitiative von Helmut Werner betreffend Festsetzung von Sondernutzflächen für spezielle Dienstleistungs-, Unterhaltungs- und Vergnügu...

Réal, Grisélidis

Arrêt du Tribunal fédéral suisse concernant la prostitution à Genève, 8 octobre 1975

• CGR 001_GR-A-5-1-7
• Pièce
• 1975

Fait partie de Fonds Grisélidis Réal

Tribunal fédéral suisse