- CGR 001_GR-A-1-6-3-8-1
- Sous-dossier
- 1990
Parte de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
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Parte de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
"Michèle Barzach "Maisons Closes" ? Juin 1990 - Articles en vrac"
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Réal, Grisélidis
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Réal, Grisélidis
"Fichage obligatoire. Genève 1994. Articles originaux."
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Réal, Grisélidis
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Correspondance, procès-verbaux et documentation concernant une proposition de motion concernant le commerce d'êtres humains (M1053). Correspondance et coupures de presse concernant l'ouverture d'un peep show à Genève.
Réal, Grisélidis
Projet de proposition de motion concernant le commerce des êtres humains
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Castioni-Jaquet, Nicole
Le régime juridique de la prostitution féminine
Parte de Fonds Grisélidis Réal
Sénat français
Parte de Fonds Grisélidis Réal
FEIDT, Nicole, 2001. Rapport au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de résolution (No 2876) de Mme Françoise de Panafieu et plusieurs de ses c...
Feidt, Nicole
Loi pour la sécurité intérieure concernant notamment le racollage passif (loi Sarkozy)
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Réal, Grisélidis