- CGR 001_GR-A-5-1-6
- Pièce
- 1988
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Marthe, Nicolas
28 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Marthe, Nicolas
"ASPASIE - Réunions, Convocations, Procès-Verbaux" Originaux - 2ème dossier
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Invitations, procès-verbaux, documents de travail, texte de pétition visant l’abolition du délai de trois ans pour l'obtention du Certificat de Bonne Vie et Mœurs
Réal, Grisélidis
"Avant-projet de la commission d'experts pour la révision du Code pénal"
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
"Certificat de Bonne vie et moeurs." Copies
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
"Certificat de Bonne vie et moeurs." Originaux
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
"Fichage obligatoire. Genève 1994. Articles originaux."
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
"Maisons closes 1983 ? Initiative Paul Sierre - Originaux."
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Contient également le titre de dossier "Maisons closes. Suisse. (Et Autriche) + Allemagne + Hollande + France"
Réal, Grisélidis
"Maisons closes 1983 ? Initiative Paul Sierre" Copies (+ ANAÏS)
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis
"Maisons closes 1983 ? Initiative Paul Sierre." Copies
Fait partie de Fonds Grisélidis Réal
Réal, Grisélidis