- CGR 001_GR-A-5-1
- File
- 1981 - 2001
Part of Fonds Grisélidis Réal
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Lischetti-Greber, Barbara
"ASPASIE - Réunions, Convocations, Procès-Verbaux" Originaux - 2ème dossier
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Invitations, procès-verbaux, documents de travail, texte de pétition visant l’abolition du délai de trois ans pour l'obtention du Certificat de Bonne Vie et Mœurs
Réal, Grisélidis
"Fichage obligatoire. Genève 1994. Articles originaux."
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Réal, Grisélidis
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Contient : GEMEINDERAT VON ZÜRICH, 1983. Bericht un Anträge des Kommission zur Vorbertaung des Geschäftes : Einzelinitiative von Helmut Werner betreffend Festsetzung von Sondernutzflächen für spezielle Dienstleistungs-, Unterhaltungs- und Vergnügu...
Réal, Grisélidis
Certificat de bonne vie et moeurs : vrac
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Réal, Grisélidis
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Correspondance, procès-verbaux et documentation concernant une proposition de motion concernant le commerce d'êtres humains (M1053). Correspondance et coupures de presse concernant l'ouverture d'un peep show à Genève.
Réal, Grisélidis
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Commission d'experts pour la révision du code pénal
Certificat de bonne vie et moeurs
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