Mostrando 59 resultados

"Fichage obligatoire. Genève 1994. Articles originaux."

• CGR 001_GR-A-5-1-3
• Sous-dossier
• 1994

Parte deFonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Affaire "Le Tac" - Conférence de Presse - Paris et Lyon - originaux"

• CGR 001_GR-A-1-1-1-3-2
• Sous-dossier
• 1979

Parte deFonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Zürich"

• CGR 001_GR-A-1-5-1-7-1
• Sous-dossier
• 1982 - 1986

Parte deFonds Grisélidis Réal

Contient : GEMEINDERAT VON ZÜRICH, 1983. Bericht un Anträge des Kommission zur Vorbertaung des Geschäftes : Einzelinitiative von Helmut Werner betreffend Festsetzung von Sondernutzflächen für spezielle Dienstleistungs-, Unterhaltungs- und Vergnügu...

Réal, Grisélidis

"FRANCE - Originaux de photocopies faites récemment"

• CGR 001_GR-A-1-5-2-12
• Sous-dossier
• 1979-1988

Parte deFonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

Juridique international : vrac

• CGR 001_GR-A-5-3-2
• Sous-dossier
• 1968 - 2000

Parte deFonds Grisélidis Réal

Contient entres autres une pétition pour la modification du préambule de la Convention des Nations Unies du 2 décembre 1949.

Réal, Grisélidis

Certificat de bonne vie et moeurs : vrac

• CGR 001_GR-A-5-1-2-4
• Sous-dossier
• 1983 - 1988

Parte deFonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Parlement européen. 19 octobre 1988. Commission des Droits de la Femme. Projet de rapport (Prostitution)"

• CGR 001_GR-A-1-6-3-7
• Sous-dossier
• 1988

Parte deFonds Grisélidis Réal

Copie du rapport "sur l'exploitation de la prostitution et le commerce des femmes", correspondance au sujet du même rapport.

Réal, Grisélidis

Affaire Le Tac

• CGR 001_GR-A-1-1-1-3
• Sous-dossier
• 1975 - 1979

Parte deFonds Grisélidis Réal

Réal, Grisélidis

"Motions"

• CGR 001_GR-A-2-1-2-2
• Sous-dossier
• 1996-1998

Parte deFonds Grisélidis Réal

Correspondance, procès-verbaux et documentation concernant une proposition de motion concernant le commerce d'êtres humains (M1053). Correspondance et coupures de presse concernant l'ouverture d'un peep show à Genève.

Réal, Grisélidis

Rapport au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de résolution (No 2876) de Mme Françoise de Panafieu et plusieurs de ses collègues

• CGR 001_GR-A-1-5-2-8
• Unidad documental simple
• 2001

Parte deFonds Grisélidis Réal

FEIDT, Nicole, 2001. Rapport au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de résolution (No 2876) de Mme Françoise de Panafieu et plusieurs de ses c...

Feidt, Nicole